Lutte contre le bruit

8 français sur 10 se disent préoccupés par les nuisances sonores issues des transports et des bruits de voisinage.

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Bruits de voisinage

On appelle bruits de voisinage les bruits liés aux comportements (bricolage, animaux, conversations…) aux travaux et chantiers, ou encore aux activités (professionnelles, sportives, culturelles…). Pour bien vivre ensemble, chacun doit connaître et respecter certaines règles.

  • Le tapage nocturne : ce sont les bruits gênants entre 22h et 7h.
    Il y a infraction à la tranquillité publique lorsque le niveau de bruit dépasse 30 décibels.
  • Le bricolage et jardinage sont autorisés à certaines heures seulement :
    Samedi : 9h à 12h / 15h à 19h
    Dimanche et jours fériés : 10h à 12h
    Lundi au vendredi : 8h30 à 12h / 14h30 à 19h30.
  • Les travaux de réfection d’appartements, de rénovation ou de réhabilitation sont interdits :
    Du lundi au samedi, entre 20h et 8h du matin
    Toute la journée les dimanches et jours fériés.

Ces bruits de comportement peuvent être sanctionnés dès lors qu’ils troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit. Service-public.fr détaille les droits de chacun et la réglementation.

N’oubliez pas cependant : le dialogue et la médiation suffisent souvent à éviter le recours au contentieux et à rétablir de saines relations de voisinage !

A consulter

  • Arrêté municipal du 28 février 2011 contre les bruits du voisinage

    PDF 1,0 Mo Télécharger

Transports routiers, ferroviaires ou aériens

En l’absence de pouvoir de police du maire sur ces nuisances spécifiques, il convient de s’adresser directement aux gestionnaires des infrastructures :

Bruitparif

À l’aide de son réseau de mesure du bruit, des cartographies qu’il élabore et des études qu’il produit, Bruitparif permet de disposer d’informations fiables, indépendantes et transparentes sur les niveaux sonores en Île-de-France et répond ainsi à la demande des Franciliens et des associations de défense de l’environnement.

Bruitparif s’intéresse aux types de bruit suivants :

  • bruit lié à la circulation routière ;
  • bruit lié au trafic aérien ;
  • bruit lié au trafic ferroviaire ;
  • bruit lié aux activités commerciales, industrielles ou de loisirs ;
  • bruit lié à la vie locale.

Lutte contre le bruit

Grand Paris Seine Ouest agit pour lutter contre le bruit sur son territoire. Découvrez les différentes cartes du bruit disponibles, ainsi que le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).

  • La carte qui schématise la répartition du bruit sur le territoire.

A consulter

  • Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

    PDF 21,3 Mo Télécharger